En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rayclame.com, des produits sous le même nom de domaine, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : solution éditée par SAS RAYCLAME

96 Boulevard des Lauriers
83480 Puget sur Argens

gregoire@rayclame.com

+33 (0)6 85 80 94 55

Responsable publication : Claudie Lemaitre–Kartal
Le responsable publication est une personne physique.
Hébergeur : Dakotacom

L’améthyste – 83420 La Croix Valmer – France

+33 (0)6 83 39 27 10

Contenu et informations

Le site de l’agence Rayclame met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de l’agence Rayclame ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Informatique et libertés

L’agence Rayclame est amenée à collecter des données à caractère personnel vous concernant, pour son compte et/ou pour le compte de ses partenaires et prestataires, afin de pouvoir traiter vos demandes.

Les traitements de données à caractère personnel effectués par l’agence Rayclame en qualité de responsable de traitement via le présent site internet ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi du n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition, pour motif légitime, sur les données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en adressant un courrier par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, accompagné d’une copie d’une pièce d’identité en cours de validité.

Droits d’auteur

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation de tout ou partie du présent site internet et de son contenu, notamment des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments constitutifs du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertexte

La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement des sites. La responsabilité de l’agence Rayclame ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertextes vers le site de l’agence Rayclame est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, merci d’utiliser le formulaire de contact.

Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de l’agence Rayclame qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, l’agence Rayclame se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

Photos

Rappel : la reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies publiées sur le site Internet de l’agence Rayclame sont interdites sans accord préalable de leur auteur.

© 2013 Rayclame